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Marques déposées par l'association étrangère SPORT METZ ECOLE CLUB DE TENNIS
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SMEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMEC
SPORT METZ ECOLE CLUB DE TENNIS, Association de droit local

Numéro de dépôt :
3909173
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/03/2022
SMEC de SPORT METZ ECOLE CLUB DE TENNIS

Présentation de la marque SMEC

Déposée le 29 mars 2012 par l'association étrangère SPORT METZ ECOLE CLUB DE TENNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est l'association étrangère SPORT METZ ECOLE CLUB DE TENNIS domicilié(e) 2 rue du Stade - 57050 - LONGEVILLE LES METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 920 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe SILBERREISS domicilié(e) 7 rue Pierre Simon de Laplace, BP 75159 - 57074 - METZ CEDEX 03 - France.

La marque SMEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMEC est expirée depuis le 29 mars 2022.

SPORT METZ ECOLE CLUB DE TENNIS a également déposé les autres marques suivantes : SMEC TENNIS


SPORT METZ ECOLE CLUB DE TENNIS, Association de droit local - 2 rue du Stade - 57050 - LONGEVILLE LES METZ - France - SIREN 513920538


M. Christophe SILBERREISS - 7 rue Pierre Simon de Laplace, BP 75159 - 57074 - METZ CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; Mise à disposition d'installations sportives, club sportif, club de tennis.